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Codex et édits applicables sur les terres de Lighthaven

Lighthaven est un village qui est passé depuis peu sous l'autorité indirecte de la couronne de Goldmoon. De taille modeste, la baronnie jouit cependant d'un grand prestige.
Sawk
Administration
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Inscription : 04 août 2015, 21:01

02 août 2018, 18:39

Dans la cours du châtelet, le codex de Lighthaven est affiché.
Article 1. Toute personne foulant les terres de Lighthaven se doit de respecter les articles du présent codex sous peine de se voir retirer certains droits de citoyen et de subir les sanctions appropriées.

Article 2. La sécurité est garantie à toute personne foulant les terres de Lighthaven, quelque soit son origine, ses croyances, son statut ou son apparence physique.

Article 3. Toute attaque visant à blesser ou tuer une personne dans le fief de Lighthaven sera passible d'une peine de prison, d'exil ou de mort.

Article 4. Toutes les magies sont autorisées dans le fief de Lighthaven à condition qu'elles ne soient pas utilisées dans le but de nuire.

Article 5. Par soucis d'ouverture d'esprit, le prosélytisme agressif n'est pas autorisé au sein des terres de Lighthaven.

Article 6. Les commerces et autres échoppes doivent être ouverts et leurs services offerts à tous sans distinction. 
Article 6.1 L’accès au soin et aux services administratifs est garanti à tous ceux en faisant la demande au sein du fief de Lighthaven. 

Article 7. Tout manquement aux Articles 6 et 6.1 est passible d'un retrait de poste ou une fermeture du service proposé.

Article 8. La milice de Lighthaven est au-dessus des Articles 3 et 4 lorsqu'elle exerce sont rôle de protectrice des personnes et des biens situés sur les terres de Lighthaven.
Article 8.1 La milice de Lighthaven est au service du peuple, ce dernier peut donc, dans la mesure du raisonnable, faire appel à elle pour lui venir en aide sur les terres de Lighthaven.
Article 8.2 La milice de Lighthaven n'a aucunement le droit de vie et de mort sur le peuple. Ce droit revient à la justice, représentée par les autorités compétentes, qui prononcera les peines.
Axolotl
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11 févr. 2023, 20:18

Des droits et devoirs de l’administrateur de Lighthaven.
En l’absence d’un noble, la couronne se réserve le droit de nommer un administrateur ou une administratrice pour Lighthaven. Le rôle d’administrateur n’est pas un titre de noblesse, et l'administrateur ne siège donc pas au conseil royal.

- Tout administrateur nouvellement nommé se verra imposer une période probatoire à durée indéterminée, jusqu’à ce que la couronne décide d’y mettre fin.
- L’administrateur nommé pourra être révoqué par la couronne à tout moment, sans préavis ni justification.


- L’administrateur, représentant local de la couronne, se doit d’être en tout temps exemplaire dans le respect des lois et valeurs locales et royales.
- L’administrateur assure la gestion courante de la cité et reçoit les doléances des habitants.
- L’administrateur est responsable d’assurer la sécurité de Lighthaven et de ses habitants, en coordination avec la garde royale.
- L’administrateur est responsable de la prospérité de Lighthaven et de ses habitants.
- L’administrateur enverra régulièrement au château royal un rapport complet et détaillé sur ses activités et l’état de la cité.
- L’administrateur ne détient aucun pouvoir judiciaire. La justice royale déterminera les peines des criminels interpellés à Lighthaven.


L’administrateur de Lighthaven reçoit délégation du pouvoir royal pour la gestion de la cité. À ce titre :
- L’administrateur peut attribuer et retirer les licences de commerce.
- L’administrateur peut décider de l’usage des bâtiments de la ville appartenant à la couronne. Exceptionnellement, il peut demander la réquisition temporaire ou définitive d’un bâtiment.
- L’administrateur peut proposer des modifications du codex local, qui devront être validé par la couronne.
- L’administrateur peut lancer des projets de construction, rénovation ou modification dans les limites de la ville.
- L’administrateur gère le recrutement et la gestion des fonctionnaires qu’il jugera nécessaire.
- L’usage du bureau de la baronnerie est attribué à l’administrateur.
- À l’issue de la période de probation, un appartement de fonction sera également attribué à l’administrateur.
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