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Codex et édits applicables sur les domaines de Lighthaven

L'archiviste bibliothécaire du royaume de Goldmoon répertorie et conserve de nombreux écrits et histoires...
Sawk
Administration
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Inscription : 04 août 2015, 21:01

25 sept. 2015, 13:23

Les crieurs de rue annoncent à Lighthaven la proclamation d'un nouvel édit.

Dans le cadre prévu par les Lois fondamentales de Goldmoon et en collaboration avec la baronne Vik, un édit de tolérance est proclamé ! Toute loi locale antérieure se référant à la condition ogrimarienne est abrogée.

L'édit sera lu par les crieurs et affiché.
Edit de Tolérance du fief de Lighthaven à l’égard des fidèles de la religion ogrimarienne
Préambule
Cet édit vient en complément des lois fondamentales du Royaume de Goldmoon dans le cadre prévu par l'article VII.

Article VII.De part leur nature intrinsèquement maléfique, les autres croyances déistes et les hérésies n'ont pas droit de cité dans la capitale. Un édit de tolérance doit être édicté pour celles-ci dans les fiefs de la couronne, accordant un régime de citoyenneté limitée. Celui-ci est défini par un accord entre le vassal concerné et la couronne, avec un droit de regard du clergé d'Artherk. Il peut être révoqué selon la volonté du souverain.
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Article 1. L’exemplarité dans le comportement des ogrimariens sera de rigueur. Aucune provocation envers quiconque et aucun dénigrement des autorités et institutions royales ne seront tolérés.

Article 5. Le prosélytisme ogrimarien n’a pas sa place sur les terres du royaume et est donc strictement interdit.

Article 3. En contrepartie, les commerces et autres échoppes seront ouverts à tous sans distinction de religion, de même que les services administratifs et l’accès aux soins.

Article 4. En accord avec les articles I et IV des lois fondamentales, les ogrimariens seront égaux à tout sujet du royaume devant la force publique, représentée par la Garde Royale, tant qu'ils ne contreviennent pas aux lois et respectent les usages du royaume.

Article 6. En cas de manquement à ces règles, le contrevenant sera reconduit en dehors du royaume. En cas de récidives, sa citoyenneté limitée, octroyée par cet édit, sera retirée et une condamnation plus lourde pourra être prononcée.
Verrouillé