Codex en vigueur
Information générale
- Le Conseil est composé du Roi Élu, des Édiles des trois Cités du Royaume, de leurs représentants — Conseillers ou Intendants —, du Premier Gardien et du Responsable des Dispensaires.
I - Du droit à l’égalité
II - Droits à la liberté, aux soins et à la sécurité
III - Droits à la connaissance
Article 3
Toute personne a droit à la connaissance.
IV - Ordre public
V - Sanctions
VI – De la gestion des ressources naturelles
- Article 1
- Tous sont égaux. Les citoyens et gens de passage doivent être traités de façon équitable, invariablement et indifféremment du sexe, des origines et des convictions religieuses.
Article 1.1
Des statuts sociaux provenant d’états étrangers
- Les statuts sociaux provenant d’états étrangers ne confèrent en aucun cas des avantages aux individus les possédant. Au contraire, le Royaume attend de ces personnes, représentantes ou non d’une autre instance politique ou d'un regroupement religieux, qu’elles démontrent ouverture d’esprit et tolérance plus que quiconque.
II - Droits à la liberté, aux soins et à la sécurité
- Article 2.1
- Toute personne est libre d’expression, d’opinion et de culte.
Toute personne a le droit d’obtenir des soins médicaux adéquats.
Toute personne a le droit à la sécurité.
Le prosélytisme est de ce fait interdit, la définition même de cet acte contrevient à la liberté de culte.
Article 2.1.1
Concernant la liberté de culte
- L’exercice d’un culte doit se faire en lieu consacré ou chez soi.
L’exercice de culte ne doit pas nuire à autrui, à la propriété d’autrui ou à la collectivité.
Bien qu’il soit accepté de discuter ouvertement de ses croyances, l’imposition de celles-ci à une personne ne partageant pas les mêmes est considérée comme du prosélytisme agressif et de fait interdit.
Article 2.2
Réunions et regroupements divers
- Chaque citoyen peut organiser dans l’enceinte des Cités des réunions, conférences ou autres regroupements sur tout sujet, mais a le devoir de communiquer à l’administration l’endroit et date de tenue de l’événement et ce par mesure de sécurité. L’administration doit s’assurer que le lieu choisi peut être facilement évacué en cas de danger ou circonscrit en cas de sinistre (inondation, effondrement de structure, incendie etc.).
Un représentant des Cités, que ce soit du personnel administratif ou des forces de l’ordre, pourra se rendre sur les lieux avant ou pendant la tenue de l’événement afin de s’assurer que les personnes présentes ne courent pas de risques pour leur santé et sécurité.
Article 2.3
Des soins à la population
- Goldmoon dispose de trois dispensaires et a à son embauche une équipe compétente de soigneurs, il est possible de faire appel à eux par le biais des éthers ou en se rendant directement aux dispensaires. Vous pouvez consulter l'affichage public afin de connaître les soigneurs en place.
Si aucun soigneur n'est disponible, la Garde sera formée à prodiguer les premiers soins. Ils ne sont aucunement aptes à poser un diagnostic, leur mission sera de nettoyer et panser la plaie, stopper l'hémorragie s'il y a lieu, et attendre un soigneur pour la suite.
Chaque Garde recevra une formation fournie par les dispensaires qui leur apprendra les bases des premiers soins. Un plan élaboré sera remis pour expliquer les facettes de la formation. Ils pourront se rendre utile sur le champ de bataille et prodiguer les premiers soins en cas d'absence des soigneurs.
Article 2.4
Des arrestations et de l’intégrité physique des prisonniers
- En cas d'arrestation, un soigneur doit être appelé immédiatement afin de vérifier et consigner l'état du prisonnier. Un suivi sera alors établi si l'état de santé le demande.
- Toute personne est libre d’expression, d’opinion et de culte.
III - Droits à la connaissance
Article 3
Toute personne a droit à la connaissance.
- L’instruction et l’enseignement ne sont pas obligatoires et l’inscription des enfants auprès d’établissements d’éducation est sur une base volontaire des parents. Il est toutefois du devoir des parents d’encadrer leurs enfants et de s’assurer qu’ils sachent au minimum lire, écrire et compter. Il leur sera possible de demander de l’aide auprès de l’administration pour pallier à ces manques.
La connaissance ne se limitant pas aux livres et cours théoriques, un système de mentorat est possible afin de transmettre le savoir des métiers, qu’ils soient traditionnels (cultivateur, éleveur, chasseur, tanneur, forgeron, bûcheron, menuisier, tailleur, cueilleur), des arts (musicien, sculpteur, peintre, saltimbanque), des lettres (scribe, archiviste, notaire, comptable, chercheur, écrivain), de services (tavernier, marchand, boulanger) ou encore de la santé (médecin, soigneur, apothicaire) et plus encore.
Le talent ne demande qu’à éclore et la communauté a besoin des capacités de chacun.
IV - Ordre public
- Article 4
Les gardes et responsables du Royaume de Goldmoon sont compétents pour réprimer toute atteinte à autrui ou à la communauté.
Article 4.1
- L'intervention des gardes et responsables du Royaume de Goldmoon doit être limitée aux cas les plus graves ou aux agressions, préférant que les citoyens soient capables de régler par eux-mêmes les conflits mineurs. S'il n'est pas possible de faire autrement, la médiation possible grâce aux avocats sera préconisée.
Article 4.2
- Le port d'armes au sein du Royaume est permis, à condition que celui-ci soit sécuritaire et responsable. Arc à l'épaule, lames au fourreau, fléaux à la taille, haches et lances au dos.
Article 4.3
- La propriété d'autrui appartient à autrui, le vol est donc interdit.
Article 4.4
- Le visage doit préférablement éviter d'être masqué, hormis en des circonstances le permettant, qu'elles soient festives (bal masqué, fêtes costumées, carnaval) ou à des fins défensives (lors d'un assaut sur les cités, il faut être adéquatement protégé). Une dérogation peut être demandée pour les victimes de crimes contre la personne, d'accidents ou alors de maladies dont les séquelles les rendent mal à l'aise de dévoiler leur visage.
Aucune dérogation ne sera faite pour motif religieux, conformément à l'article 2.1.1 de la liberté de culte, considérant que le refus de s'identifier à la demande d'un représentant des forces de l'ordre ou de l'administration peut cacher des intentions malveillantes.
Article 4.5
- Toute atteinte à l'intégrité physique ou mentale d'autrui ainsi qu'à sa propriété est interdite, que ce soit par les armes, la magie ou toute forme de harcèlement ou agression.
Article 4.6
- L'utilisation des armes et de la magie offensive est autorisée en cas d'agression, au nom de la légitime défense ou d'assistance à autrui. Si l'agression en question est le fait des autorités et semble ne pas être le résultat d'une intervention lors d'un conflit grave, il est recommandé d'en aviser les autorités dans les plus brefs délais, avec un maximum de détails, afin de clarifier la situation et sanctionner les personnes fautives s'il y a lieu.
Article 4.7
- Les conflits d'envergure sur le territoire du Royaume, civils ou religieux, seront traités par le Conseil au cours d'une réunion exceptionnelle. Les conflits quotidiens, quant à eux, pourront être réglés par le biais de la médiation soit par les Édiles, les avocats ou la Garde.
V - Sanctions
- Article 5
- Les sanctions seront étudiées selon les cas, pouvant inclure amendes et travaux dans la collectivité, en fonction des actes perpétrés et de la valeur des biens endommagés. Le Royaume de Goldmoon prônant le bon sens commun, la tolérance et la compréhension, il est important que les contrevenants tirent apprentissage des conséquences à leurs actes.
Il est à noter que toute personne est jugée selon ses actes et seulement les siens. Les agissements d'une personne en particulier n'affectent pas sa famille ou tout regroupement politique ou religieux dont elle fait partie, du moins, du point de vue du Royaume.
Article 5.1
Des provocations en duels et combats dans l'enceinte des Cités- Le cas des duels et combats dérivant du cadre d'une agression puisqu'il y a un accord sous-entendu entre les deux contrevenants (tu me tape, je te tape/lavons notre linge sale en public dans les tripes et les boyaux) est sanctionné de la façon suivante :
Une date sera réservée pour un combat entre les deux protagonistes dans l’enceinte d’arènes, ouvert au public et annoncé quelques jours à l'avance. Discrétion à l'administration de tenir des paris sur la joute, en quel cas les profits desdits paris iront à une œuvre de charité au choix de l'administration.
- Une amende de 10 000 pièces d'or par cercle d'entraînement sera exigée du perdant.
Une amende de 15 000 pièces d'or par cercle d'entraînement sera exigée du gagnant.
Advenant le cas où l'un des protagonistes mandate un champion afin de se battre à sa place, l'amende sera de 20 000 pièces d'or par cercle d'entraînement correspondant à l'addition des cercles d'entraînement dudit champion et de celui qui lui aura fait appel.
Des travaux d'intérêt général seront exigés de la part des deux protagonistes pour avoir troublé l'ordre public. - Une amende de 10 000 pièces d'or par cercle d'entraînement sera exigée du perdant.
- Les sanctions seront étudiées selon les cas, pouvant inclure amendes et travaux dans la collectivité, en fonction des actes perpétrés et de la valeur des biens endommagés. Le Royaume de Goldmoon prônant le bon sens commun, la tolérance et la compréhension, il est important que les contrevenants tirent apprentissage des conséquences à leurs actes.
VI – De la gestion des ressources naturelles
- Article 6
- Conscient d’être établi sur des terres empruntées à Gaïa, le Royaume prône une politique de l’exploitation durable de ses ressources naturelles en endossant la responsabilité du respect de la nature et du cheptel animal.
Article 6.1
De l’exploitation forestière
- Bien que toute maisonnée ait besoin de se chauffer, tout citoyen est appelé à se tenir au courant des zones autorisées pour la taille du bois, et ce afin d’éviter un déboisement prématuré. Les Cités seront libres d’engager un bûcheron pour mener à bien cette tâche et ainsi libérer les habitants de la responsabilité de leur bois de chauffage.
Article 6.2
De la chasse et du braconnage
- La nécessité de conserver une population animale adéquate afin de permettre aux habitants de se nourrir correctement n’autorise pas le braconnage. Un garde-chasse sera nommé afin de délivrer les permis de chasse et veiller à ce que le cheptel faunique des terres royales demeure correct. Il est toutefois interdit de chasser lors de la période des amours et vous est fortement recommandé de consulter l’affichage public afin de vous tenir au courant des saisons de chasse et communications éventuelles d’une baisse de population. La pêche demeure autorisée.
