! Discord officiel du serveur !
>>> https://discord.gg/MZYyYxd <<<
Rejoignez-nous !

[Commerce portuaire] Protocole d'import-export

L'archiviste bibliothécaire du royaume de Goldmoon répertorie et conserve de nombreux écrits et histoires...
Avatar de l’utilisateur
Peisinoe
Messages : 96
Inscription : 25 avr. 2014, 17:33

11 avr. 2016, 18:16

Auront été remises aux gestionnaires des ports des copies du protocole d'import-export, approuvé par le Prince-Régent, maintenant effectif au sein du Royaume de Goldmoon. Certaines copies auront été aussi affichées par souci de transparence et les gestionnaires auront été mandatés de transmettre l'information à leur personnel ainsi qu'aux individus concernés.
[align=center]Protocole d'import-export des marchandises[/align]
Toute marchandise se doit d'être emballée de façon sécuritaire et adéquatement selon le type de biens échangés. Les caisses desdites marchandises doivent être identifiées selon leur provenance et destination. Un vélin de déclaration doit être fourni avec la cargaison.

Échanges intérieurs
Toute marchandise échangée entre Lighthaven, Silversky et Windhowl bénéficie de la politique de libre-échange en terres royales. Les bateaux allant et venant régulièrement entre les cités royales en facilitant le transit, les dockers sont en charge de leur bon entreposage ou bonne remise au récipiendaire, ainsi que de la vérification de l'état des caisses suite au transport.

Le paiement de toute marchandise échangée doit se faire dans les trente jours suivant l'expédition afin de voir à la bonne suite de l'exploitation du métier ou des affaires du commerçant ou du producteur.

Le libre-échange est indépendant des gestionnaires de Cité afin de veiller à la non-interruption des activités commerciales.

Échanges extérieurs
Les échanges entre Goldmoon et les autres entités politiques extérieures doivent faire l'objet d'un traité d'échanges commerciaux autorisés. Ces traités concernent toutes les marchandises et les biens échangés. Toutefois, une liste déclarant les marchandises doit être transmise avec la cargaison.

Lors de la réception des marchandises provenant d'un territoire extérieur, un temps de douane est nécessaire. Cette période peut varier entre un et quatorze jours, selon la nature des objets contenus.

Cette période de douane couvre la vérification des marchandises. Goldmoon de son côté s'engage à toujours exporter des marchandises qui auront été vérifiées préalablement et jugées sécuritaires, en bon état et saines. De plus, Goldmoon se pliera aux exigences du territoire extérieur récipiendaire de ses marchandises.


Par Peisinoë Thelktys, déléguée aux affaires commerciales
Mandatée par le Prince-Régent Théokrat
Verrouillé