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Cetrix
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Les "Lois fondamentales du royaume", par le roi Théophane V

07 juin 2015, 15:43

Le royaume de Goldmoon existe désormais depuis près de cinq siècles et fut dirigé jusqu'ici par quarante-quatre rois et une reine. Monté récemment sur le trône à nouveau électif, Théophane V s'est lancé dans le projet de réviser les Lois fondamentales du royaume, ce corpus encadrant les pouvoirs du souverain et les libertés du peuple. Elles n'avaient plus été revues depuis le règne de Théodebert IV, il y a près de trois cent ans.

En ce dimanche 7 juin de l'an 545, Théophane V promulgue cette révision en la placardant partout dans le royaume, de la capitale jusqu'aux fiefs d'Arakas. En nota bene est précisé qu'une audience publique se tiendra mercredi 10 juin au château royal, afin que le peuple puisse poser toutes les questions qu'il désire à propos des Lois fondamentales. Un oeil averti pourra y lire que Théophane V a respecté l'esprit des traditions ancestrales, tout en prenant en compte les évolutions sociétales et religieuses de son temps qui ne sont pas sans provoquer de vives inquiétudes. Bien que le petit peuple soit encore fidèle à la religion artherkienne, le reste de la population s'intéresse désormais davantage aux religions dites "nouvelles" dont les adeptes prient les deux autres dieux du Panthéon ; la mystique Neerya et le tempétueux Ogrimar.

L'union sacrée des Deux Sceptres fut pendant longtemps le socle du royaume. En sera-t-il autrement à l'avenir ? Quoi qu'il en soit, les textes législatifs promulgués en terre royale doivent tous être en accord avec les Lois fondamentales, incluant les codex locaux des fiefs.

Lois fondamentales du royaume de Goldmoon


Sur la base des écrits de sa Majesté Théodebert IV,
Sous le contrôle de Son Altesse princière Théokrat,
Sur proposition de Sa Majesté Théophane, cinquième du nom,
En date de l'an 545 de notre ère.



Le peuple de Goldmoon, réuni en corps de nation par la gloire des armes et du prestige passé, présent et à venir, héritier fameux de Théodred illustre fondateur de Silversky, consent librement à confier son destin à la couronne. Une et indivisible, la couronne ne peut faire l'objet d'une quelconque transaction et demeure à jamais. Indisponible, elle se transmet par la seule force de la coutume ancestrale de l'acclamation populaire.

Nous, Théokrat prince de sang de la maison de Goldmoon, nous portons garant de l'intégrité des présentes Lois fondamentales, pour assurer au peuple de Goldmoon l'Ordre et la Justice, érigées en force suprême de la nation. Par la légitimité du droit et par la grâce d'Artherk, notre descendance en assurera la protection.


Droit public
Article Ier.Les sujets sont égaux devant la loi, quels que soient leurs titres et leurs rangs. Leur liberté individuelle est garantie, personne ne pouvant être poursuivi ni arrêté que dans les cas prévus par la loi et dans la forme qu'elle prescrit.
Article II.Tous contribuent indistinctement, dans la proportion de leur fortune, aux charges du royaume.
Article III.Les sujets libres sont admissibles aux emplois civils et militaires. Cependant, un fief ne peut être dévolu à un roturier.
Article IV.Toute personne foulant les terres du royaume est soumis au respect de ses lois et coutumes.
Article V.La religion artherkienne est la religion officielle du royaume, par la grâce de l'union sacrée des Deux Sceptres.
Article VI.La pratique de la religion neeryenne est libre à condition que son clergé reconnaisse la primauté des lois fondamentales ici présentes et des codex locaux et que nul croyant n’y contrevienne.
Article VII.De part leur nature intrinsèquement maléfique, les autres croyances déistes et les hérésies n'ont pas droit de cité dans la capitale. Un édit de tolérance peut être édicté pour celles-ci dans les fiefs de la couronne, accordant un régime de citoyenneté limitée. Celui-ci est défini par un accord entre le vassal concerné et la couronne, avec un droit de regard du clergé d'Artherk. Il peut être révoqué selon la volonté du souverain.
Article VIII.Tout contrevenant à la paix civile et à l’ordre établi est passible de sanction.
Article IX.Tout acte portant atteinte ou dans l'intention de porter atteinte à l’intégrité physique ou morale d’un sujet est passible de sanction. Ne s’applique pas à la garde royale.
Article X.Le vol ou la dégradation de biens est passible de sanction.
Article XI.Les sujets libres ont le droit de publier et de faire imprimer leurs opinions, en se conformant aux lois qui doivent réprimer les abus de cette liberté.
Article XII.La garde royale fait respecter la loi sur l’ensemble des terres du royaume.
Article XIII.La conscription est établie en temps de guerre, chaque sujet libre ayant pour obligation de défendre l'intégrité territoriale du royaume.
Article XIV.Il peut être exigé le sacrifice d'une propriété, pour cause d'intérêt public légalement constaté.
Article XV.Le clergé d'Artherk jouit pleinement de ses fiefs et des privilèges associés en terre royale.

Formes de gouvernement
Article XVI.La personne du souverain est inviolable et sacrée.
Article XVII.Le souverain est le représentant suprême du corps de la nation, en étant le symbole de la continuité du pouvoir. Il est élu ou réélu à volonté par les sujets libres deux fois par an.
Article XVIII.Le chef de la maison des Goldmoon demeure prince de sang royal. Il est garant de l'intégrité des lois fondamentales et exerce la régence de plein droit en cas de vacance du trône.
Article XIX.Au souverain demeure la prérogative inaliénable de nommer et révoquer ses vassaux parmi les sujets libres, qui jouissent de leurs fiefs de plein droit au nom de leur suzerain.
Article XX.Les vassaux prêtent allégeance à la couronne, éditent les codex locaux et s’engagent à administrer et à gouverner leur fief au nom de leur souverain, reconnaissant la primauté des lois fondamentales ici présentes.
Article XXI.Le souverain n'administre pas, ne gouverne pas, il règne. Ce faisant, il forme un conseil royal destiné à administrer et gouverner en son nom.
Article XXII.Siègent de plein droit au conseil royal chaque vassal et l'Évêque blanc de la capitale. Le souverain peut y nommer et y révoquer tout sujet libre. Le conseil royal ne peut excéder sept membres et être inférieur à trois.
Article XXIII.Le peuple libre possède le droit d'initiative populaire pour donner son avis à propos de la politique menée ou réclamer une nouvelle élection du souverain.

Ordre judiciaire
Article XXIV.Toute justice émane du souverain. Elle s'administre en son nom par des juges qu'il nomme et peut révoquer.
Article XXV.Tout sujet a le droit d'accéder à la justice, de faire entendre sa cause et de faire examiner son affaire par l'organisme compétent en la matière.
Article XXVI.Toute personne a le droit d'être jugée selon les règles de droit et de procédure applicables à son degré de citoyenneté.
Article XXVII. Nul ne peut être mis en état d’arrestation et détenu pendant plus de deux jours sans une ordonnance d’un juge, du souverain ou de l’autorité à laquelle il en délègue le droit, déterminant la durée de la détention et l’organisation d’un procès pour les infractions le justifiant.
Article XXVIII.Le souverain a le droit de faire grâce et celui de commuer les peines
 
Sawk
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Re: Les "Lois fondamentales du royaume", par le roi Théophan

25 sept. 2015, 13:06

Par voie d'affichage et dans les rues du royaume, on annonce qu'un complément a été apporté aux Lois fondamentales. Elles définissent désormais certaines infractions et donnent l'obligation de les sanctionner.

Cette proclamation est cosignée par le Prince Théokrat.

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